Mentions légales

Ninsim BENSELAMA-LAGRANE — Entrepreneur Individuel
exerçant sous l'enseigne commerciale ArchBaze

• Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
• Adresse professionnelle : 2 avenue de la Porte de Lyon — 69570 DARDILLY, France
• SIREN : 537 902 777
• SIRET (siège) : 537 902 777 00037
• N° TVA intracommunautaire : FR47 537 902 777
• Code APE/NAF : 46.13Z — Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction
• Activité d'édition logicielle : 58.29C — Édition de logiciels applicatifs, correspondant au configurateur « Le Commis » décrit à la section 3
• Date de création : 3 novembre 2011
• Téléphone : 04 58 28 46 05
• Courriel : Contact@Archstone-italia.com

Directeur de la publication : Ninsim BENSELAMA-LAGRANE, en qualité d'Entrepreneur Individuel.

En qualité d'entrepreneur individuel, l'éditeur n'est pas une société et n'a, à ce titre, ni capital social, ni numéro RCS au sens classique. Il est immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIREN ci-dessus.

Le site est hébergé par Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com — privacy@vercel.com

La base de données est hébergée par Supabase, Inc. — traitement en Irlande (UE) — supabase.com — privacy@supabase.com

Le DNS et la protection web sont fournis par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.
Son établissement en France, Cloudflare France SAS — 6 place de la Madeleine, 75008 Paris — +33 1 73 01 52 44. C'est l'entité américaine qui exploite le service ; l'établissement français est indiqué comme voie de contact, non comme hébergeur.

Le service de messagerie est fourni par OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — 09 72 10 10 07 — ovhcloud.com

Pourquoi deux prestataires n'ont pas de numéro de téléphone ici

L'article 1-1 de la LCEN demande le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de l'hébergeur. OVH et Cloudflare en ont un, et il figure ci-dessus. Vercel Inc. et Supabase, Inc. n'en publient aucun — vérifié le 8 septembre 2026 sur leurs propres pages de confidentialité, qui n'offrent qu'une adresse électronique.

Écrire un numéro que l'intéressé ne publie pas serait inventer une mention légale, ce qui est pire que d'expliquer son absence. Le nom, l'adresse et la voie de contact réellement offerte figurent donc pour les quatre, et cette page sera complétée le jour où l'un des deux publiera un numéro.

L'adresse de Vercel indiquée jusqu'au 8 septembre 2026 — « 340 S Lemon Ave, Walnut, CA 91789 » — était périmée. Supabase, de son côté, ne publie aucune adresse postale : seul le lieu de traitement de la base, l'Irlande, est vérifiable, et c'est ce qui est écrit.

L'éditeur loue et héberge un configurateur de devis, « Le Commis », que des marchands professionnels affichent sur leur propre site. Il sert toute surface plane méritant découpe et traitement : plan de travail, plateau de table, crédence, tablette de fenêtre, habillage, marche — en pierre, céramique, bois, inox, tôle ou PVC.

Le logiciel n'est pas livré : il reste hébergé et exploité par l'éditeur, et le marchand en reçoit un droit d'usage pour la durée de son abonnement. Les conditions de cette location sont aux conditions générales d'abonnement.

Ce configurateur recueille les coordonnées des clients du marchand. Pour ces données, le marchand est responsable du traitement et ArchBaze n'est que sous-traitant : les obligations réciproques sont fixées par l'accord de traitement des données, et le détail de ce qui est collecté figure à la section 3 de la politique de confidentialité.

L'ensemble du site (structure, code source, design, graphismes, photographies, textes, logos, marques, vidéos, base de données du configurateur) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit de la propriété intellectuelle.

Le site et ses éléments sont la propriété exclusive de Ninsim BENSELAMA-LAGRANE — ArchBaze ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

• Conception, développement et direction artistique : Ninsim BENSELAMA-LAGRANE
• Photographies d'ambiance : sources libres de droits

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites. La création de liens vers lecommis.com est soumise à l'accord préalable et écrit de l'éditeur.

Régi par notre politique de confidentialité, conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Pour toute question : Contact@Archstone-italia.com.

Le site étant exclusivement réservé à une clientèle professionnelle (B2B), le dispositif de médiation de la consommation prévu aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation ne trouve pas à s'appliquer.

Droit français. Tribunaux de Lyon compétents en cas de litige.